INFORMATIONS LEGALES
(Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Le site www.immobiliere-vauban.com est édité par :
Immobilière Vauban
Société Sàrl au capital de 40 000 €
67, allée de la Robertsau
F - 67000 Strasbourg
tél: +33 3 88 37 38 08
fax : +33 3 88 36 10 33
RCS STRASBOURG TI 328 491 881
Siret : 32849188100020 - code APE 703A
TVA FR81328491881
Directeur de la publication :
Cédric Koslowski - Gérant
Conception et réalisation :
AgileBusiness™
59, rue du Général de Gaulle
67170 Geudertheim
Tél. : 0820 20 13 16
Hébergement assuré par :
ZenBlade
78 rue des cordeliers, 13100 Aix en Provence
Tél. : 04 42 93 48 80
www.immobiliere-vauban.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro - en cours.
Données personnelles non communiquées
Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers et brochures. Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations personnelles que nous pourrons être amenés à recueillir.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez vous à Immobilière Vauban, 67, allée de la Robertsau 67000 Strasbourg.
Droits d’exploitation et protection des matériels
L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.
De plus, Immobilière Vauban ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.
Immobilière Vauban ne garantit pas l’exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.
Toute information que vous communiquez à Immobilière Vauban via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc… deviennent et resteront la propriété exclusive de Immobilière Vauban, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus, ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.
Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site www.immobilier-vauban.com ; nous n’acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.
...